Bon à savoir LE TERRITOIRE DU SCoT AUJOURD’HUI

Le SCoT de l’agglomération bisontine a été adopté le 14 décembre 2011 et a entraîné pendant 6 ans, une remise en question des documents d’urbanisme des communes ainsi couvertes. En fixant les grandes lignes de développement de son territoire à l’horizon 2035, il vise une gestion plus économe de l’espace notamment en préservant les milieux naturels et agricoles. Depuis 2017, les enjeux du réchauffement climatique, de la révolution numérique et des réformes institutionnelles ont conduit le Syndicat Mixte à engager la révision de son SCoT dans la perspective d’un territoire résilient, sachant s’adapter aux évolutions à l’œuvre ou à venir, pour le bien-être de ses habitants.

Suite au renouvellement des instances du SMSCoT, le contenu de ce site est actuellement en cours de modification. Le contenu définitif sera accessible début novembre 2020. 

 

Jean-Paul MICHAUD
Président du SMSCoT
ESPACE DÉDIÉ À L’AGRICULTURE
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COUVERTURE FORESTIÈRE
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ESPACES URBANISÉS
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ESPACES NATURELS
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PART DANS LA POPULATION DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ
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POPULATION À MOINS DE 15 MIN. D’UNE HALTE OU GARE
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COMMUNES ÉQUIPÉES EN CHAUFFERIE COLLECTIVE
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LES DOCUMENTS CONSULTABLES

Délibérations, études et fiches techniques... Accédez à tous les documents PDF à consulter ou à télécharger.

LE SYNDICAT LES 4 COMMISSIONS DE TRAVAIL

VALORISATION DES ESPACES NON BATIS ET GESTION DES RESSOURCES NATURELLES

En cours d'actualisation

Aurélien Laroppe
Besançon
Les Membres
MAINTIEN DES MILIEUX NATURELS
PRESERVATION DES ESPACES AGRICOLES
DEVELOPPEMENT DES ENERGIES RENOUVELABLES
PROTECTION DE LA RESSOURCE EN EAU
SAUVEGARDE DES COMPOSANTES PAYSAGERES
VALORISATION DES ESPACES FORESTIERS
PROTECTION DES MILIEUX HUMIDES

URBANISME DES PROXIMITES ET CONNECTIVITE DES ESPACES BATIS

En cours d'actualisation

Vincent Ballot
Marnay
Les Membres
DEVELOPPEMENT URBAIN
ARMATURE TERRITORIALE
MOBILITES
PROXIMITE
RENOUVELLEMENT URBAIN
FORMES URBAINES
GESTION ECONOME DU FONCIER

ATTRACTIVITE ET COMPLEMENTARITES TERRITORIALES

En cours d'actualisation

Yves Guyen
Ecole-Valentin
Les Membres
RAYONNEMENT ET ATTRACTIVITE
MODELE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
ORGANISATION SPATIALE DES ACTIVITES
GRANDES INFRASTRUCTURES, EQUIPEMENTS
URBANISME COMMERCIAL
DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE
PLACE ET ENJEUX DU NUMERIQUE

COMMISSION TRANSVERSALE

En cours d'actualisation

Jean-Paul Michaud
Thoraise
Les Membres
COOPERATIONS INTERTERRITORIALES
CONTRACTUALISATIONS
AVIS RENDUS SUR LES DOCUMENTS D'URBANISME
COMMUNICATION
EVENEMENTIEL